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  • Responsable légal: Josep Mª Catà Català
  • NIF: 39647874-Z
  • Adresse: C/ Santiago Rusiñol 1, 43760 El Morell (Tarragona), Espagne
  • Email: info@masmontseny.com
  • Site web: https://masmontseny.com

2. Objet

Les présentes mentions légales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site web https://masmontseny.com, ainsi que les responsabilités découlant de l’utilisation de son contenu.

3. Conditions d’utilisation

Toute personne accédant à ce site web assume la qualité d’utilisateur et accepte les conditions exposées ici. Mas Montseny se réserve le droit de modifier toute information sans préavis.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site web (textes, images, logos, design, structure, code source, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse est interdite.

Les contenus créés et générés par Mas Montseny, ainsi que ceux publiés sur ses pages web, ne peuvent être copiés, distribués, communiqués publiquement ou reproduits, même pour un usage privé, y compris textes et images.

De même, il est interdit de reproduire logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou tout autre signe appartenant à des tiers ayant autorisé leur inclusion sur le site web de Mas Montseny.

Ces contenus constituent une œuvre protégée par la législation nationale et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute violation peut entraîner des responsabilités civiles et pénales.

5. Droit de limiter l’accès

Mas Montseny se réserve le droit de limiter l’accès à ses pages web, produits et services. Il pourra également contrôler la publication d’avis, commentaires ou autres contenus envoyés par les utilisateurs par courrier électronique.

Des filtres peuvent également être mis en place pour éviter la diffusion de contenus racistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, diffamatoires, violents ou manifestement illicites ou nuisibles via ses plateformes.

6. Avis exprimés par les utilisateurs

Les utilisateurs qui envoient des observations, suggestions, avis ou commentaires par email à Mas Montseny —sauf indication contraire explicite— sont réputés autoriser Mas Montseny à reproduire, distribuer, afficher, transmettre, stocker, numériser, traduire ou adapter ces contenus dans tout format et par tout moyen, pendant toute la durée légale de protection des droits d’auteur.

Cette autorisation est considérée comme gratuite et les utilisateurs renoncent à tout droit à une compensation financière pour l’utilisation de ces matériels.

Mas Montseny se réserve également le droit de modifier ces contenus pour les adapter au format éditorial du site web, sans que cela n’implique une violation des droits moraux pouvant revenir aux utilisateurs.

7. Responsabilité

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8. Liens vers des tiers

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9. Loi applicable et juridiction

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